Canada Payment Dates

SV et SRG

Puis-je recevoir la SV si je vis à l'extérieur du Canada?

Ce guide est traduit de l'anglais. Les chiffres et les dates correspondent à l'original anglais. Lire en anglais

Réponse courte

Peut-on recevoir la SV à l'étranger? Oui, si vous avez vécu au Canada au moins 20 ans après l'âge de 18 ans, ou si un accord de sécurité sociale vous aide à atteindre 20 ans. Avec moins d'années, la pension de la Sécurité de la vieillesse (SV) peut cesser après 6 mois d'absence. Le Supplément de revenu garanti (SRG) et les Allocations cessent toujours après 6 mois à l'étranger. Les non-résidents paient un impôt des non-résidents pouvant atteindre 25 %.

01Résidence exigée pour être payé à l'étranger
20 ans après l'âge de 18 ans
02SRG et Allocations à l'étranger
Cessent après plus de 6 mois d'absence
03Impôt des non-résidents
25 % ou moins, selon la convention fiscale
04Formulaire annuel pour de nombreux non-résidents
T1136, Déclaration des revenus aux fins de la Sécurité de la vieillesse
05Date limite de l'OASRI
30 avril

Puis-je recevoir la SV si je vis à l'extérieur du Canada? La règle des 20 ans

La pension de la SV peut être versée partout dans le monde, mais seulement aux personnes qui ont un lien suffisamment long avec le Canada. La règle est de 20 ans de résidence au Canada après votre 18e anniversaire. Une fois cette condition remplie, votre pension est entièrement transférable et se poursuit à vie, où que vous viviez.

Si vous avez de 10 à 19 ans de résidence, vous pouvez recevoir la SV pendant que vous vivez au Canada, mais pas si vous vivez à l'étranger. Service Canada prévient que la SV peut cesser si vous êtes absent plus de 6 mois et que vous n'êtes pas admissible aux paiements à l'extérieur du Canada. Le montant que vous recevez à l'étranger suit la même formule des années divisées par 40, expliquée dans la page sur les exigences de résidence de la SV.

Quand un accord de sécurité sociale vous aide

Le Canada a conclu des accords de sécurité sociale avec de nombreux pays. Si vous avez vécu et travaillé dans l'un d'eux, cette période peut compter pour les 20 ans nécessaires pour conserver la SV à l'étranger. Cela vous aide à être admissible, mais n'augmente pas le montant, qui reste fondé sur vos années au Canada.

Puis-je recevoir la SV si je quitte le Canada après son début?

Oui, si vous avez 20 ans de résidence. Votre pension continue d'être versée aux dates de paiement de la SV habituelles après votre déménagement. Vous devez quand même communiquer votre nouvelle adresse à Service Canada et, si vous voulez le dépôt direct dans un compte à l'étranger, demander s'il est offert pour votre pays.

Si vous avez moins de 20 ans, planifiez votre déménagement en tenant compte de la limite de 6 mois. Communiquez avec Service Canada avant de partir pour que les paiements soient arrêtés au bon moment, plutôt que d'être versés par erreur, puis récupérés plus tard.

Le SRG cesse après 6 mois à l'étranger

Le Supplément de revenu garanti, l'Allocation et l'Allocation au survivant ne sont pas transférables, peu importe le nombre d'années que vous avez vécu au Canada. Si vous êtes à l'extérieur du Canada pendant plus de 6 mois, ces paiements cessent. Ils peuvent reprendre à votre retour, une fois que vous en avez informé Service Canada.

La perte peut être importante. D'octobre à décembre 2026, le SRG maximal d'un pensionné vivant seul est de 1 138,90 $ par mois, soit plus que la pleine pension de la SV elle-même. Consultez la page sur le montant du SRG pour les taux des autres ménages et celle sur les dates de paiement du SRG pour savoir quand il est versé.

L'impôt des non-résidents et la Déclaration des revenus aux fins de la SV

Quand vous devenez non-résident du Canada aux fins de l'impôt, Service Canada retient l'impôt des non-résidents sur chaque paiement de la SV. Le taux est de 25 % ou moins, selon la convention fiscale entre le Canada et votre pays. Votre feuillet annuel devient un NR4 plutôt qu'un T4A(OAS).

  1. Si une convention prévoit un taux réduit, demandez-le avec le formulaire NR5, Demande de réduction du montant de l'impôt des non-résidents à retenir présentée par un non-résident du Canada.
  2. Chaque année, produisez le formulaire T1136, la Déclaration des revenus aux fins de la Sécurité de la vieillesse (OASRI), si l'Agence du revenu du Canada (ARC) l'exige pour votre pays. Il déclare votre revenu mondial afin que l'impôt de récupération puisse être calculé.
  3. Envoyez l'OASRI au plus tard le 30 avril. Une déclaration en retard ou manquante peut interrompre vos paiements de la SV.
  4. Surveillez votre revenu mondial par rapport au seuil de récupération, soit 93 454 $ pour 2025 et 95 323 $ pour 2026.

Canada.ca précise que l'impôt des non-résidents et l'impôt de récupération combinés ne peuvent jamais dépasser la SV que vous recevez. L'imposition de la SV pour les résidents du Canada est expliquée, quant à elle, dans la page la SV est-elle imposable.

Avant de déménager : un plan rapide

Liste de vérification : la SV à l'étranger
Liste de vérification : la SV à l'étranger

Si vous n'avez pas encore 65 ans à votre départ, vous pourrez quand même demander la SV plus tard depuis l'étranger, à condition de respecter la règle des 20 ans ou qu'un accord vous aide à l'atteindre. Conservez des preuves de votre résidence au Canada, comme d'anciennes déclarations de revenus et des baux ou des documents de propriété, car elles peuvent être plus difficiles à réunir depuis un autre pays.

Si vous revenez au Canada

Les personnes qui reviennent s'établir au Canada devraient communiquer avec Service Canada dès leur retour. Si votre SV a cessé parce que vous aviez moins de 20 ans de résidence, elle peut reprendre une fois que vous vivez de nouveau au Canada, et le SRG ou une Allocation peut recommencer si votre revenu y donne droit.

Votre situation fiscale change aussi. Une fois redevenu résident, l'impôt des non-résidents ne s'applique plus, vous produisez une déclaration canadienne ordinaire et votre feuillet redevient un T4A(OAS). Demandez à Service Canada de mettre en place des retenues d'impôt volontaires si vous voulez que l'impôt soit retenu à la source.

Questions fréquentes

La SV peut-elle être versée à l'étranger?

Oui, à vie, si vous avez vécu au Canada au moins 20 ans après l'âge de 18 ans. Avec moins d'années, elle peut cesser après plus de 6 mois d'absence.

Le SRG est-il versé à l'extérieur du Canada?

Non. Le SRG et les deux Allocations cessent si vous êtes à l'extérieur du Canada pendant plus de 6 mois, peu importe vos années de résidence. Ils peuvent reprendre à votre retour.

Qu'est-ce que la Déclaration des revenus aux fins de la Sécurité de la vieillesse?

Le formulaire T1136, ou OASRI, est une déclaration annuelle que produisent de nombreux non-résidents pour permettre à l'ARC de fixer leur impôt de récupération de la SV selon leur revenu mondial. Elle doit être produite au plus tard le 30 avril.

Combien d'impôt est retenu sur la SV si je vis à l'étranger?

Un impôt des non-résidents pouvant atteindre 25 %, ou moins si la convention fiscale entre le Canada et votre pays prévoit un taux réduit. Vous pouvez demander le taux réduit avec le formulaire NR5.

Puis-je demander la SV depuis l'extérieur du Canada?

Oui. Si vous respectez la règle des 20 ans, ou l'atteignez grâce à un accord de sécurité sociale, vous pouvez présenter une demande en vivant à l'étranger.

Sources

  1. Old Age Security: Do you qualify canada.ca
  2. Old Age Security: While receiving canada.ca
  3. Taxes on public pensions canada.ca
  4. Old Age Security recovery tax canada.ca
  5. Old Age Security: How much you could receive canada.ca

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